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Marques déposées par Chambre Syndicale Nationale des Voyageurs Représentants et Cadres de Vente de l'Automobile
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Chambre Syndicale Nationale des Voyageurs Représentants et Cadres de Vente de l'Automobile, de l'Aviation, de la Motoculture, du Cycle, des Accessoires et Industries Annexes

Numéro de dépôt :
964102
Date de dépôt :
09/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 août 1976 par Chambre Syndicale Nationale des Voyageurs Représentants et Cadres de Vente de l'Automobile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chambre Syndicale Nationale des Voyageurs Représentants et Cadres de Vente de l'Automobile, de l'Aviation, de la Motoculture, du Cycle, des Accessoires et Industries Annexes domicilié(e) (Syndicats), 55, rue Laugier, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964102.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 9 août 1986.

Chambre Syndicale Nationale des Voyageurs Représentants et Cadres de Vente de l'Automobile a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DES VOYAGEURS ET REPRESENTANTS DE L'AUTOMOBILE CSNVA LE PARE-CHOCS , CSNVA LE PARE-CHOCS


Chambre Syndicale Nationale des Voyageurs Représentants et Cadres de Vente de l'Automobile, de l'Aviation, de la Motoculture, du Cycle, des Accessoires et Industries Annexes - (Syndicats), 55, rue Laugier, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Insigne.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.